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Convocation à l’Assemblée générale ordinaire

Chers citoyens,
Nous avons le plaisir de vous communiquer la convocation pour l’Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon qui se tiendra le 24 juin 2024 à 18 h 30 au siège social de l’Intercommunale (Le Mazerin, 200 rue du cerf, 1332 Rixensart).

Ordre du jour :
1. Modification des représentations communales et/ou provinciales – prise d’acte ;
2. Procès-verbal du 11 décembre 2023 – approbation – document en annexe ;
3. Rapport du Collège des contrôleurs aux comptes – prise d’acte – document joint ;
4. Rapport de gestion du Conseil d’administration (en ce compris le rapport du Comité de rémunération) – approbation – document et proposition de décision joints ;
5. Rapport spécifique sur les prises de participation – prise d’acte – document en annexe ;
6. Rapport prescrit par l’article L6421-1 du CDLD : présences et rémunérations des organes de gestion et de contrôle – prise d’acte – document en annexe ;
7. Rapport du Comité d’audit – prise d’acte – document en annexe ;
8. Comptes de résultat, bilan 2023 – format BNB – et ses annexes – approbation – document et proposition de décision joints ;
9. Rapport d’activités 2023 – approbation – document et proposition de décision joints ;
10. Décharge aux administrateurs – décision – proposition de décision jointe ;
11. Décharge au Collège des contrôleurs aux comptes – décision – proposition de décision jointe .

Informations :

Intercommunale sociale du Brabant wallon – https://isbw.be

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L’ensemble de la démarche est précisé dans le règlement qui a été voté par le Conseil communal en sa séance du 27 juin 2023. Vous pouvez obtenir ce règlement au format PDF via le bouton de téléchargement ci-dessous ou en contactant directement l’Administration :